Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TROTO
Numéro de dépôt :
1743246
Date de dépôt :
31/07/1986
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
31/07/1996
Présentation de la marque TROTO
Déposée le 31 juillet 1986 par MARCOULET Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « TROTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TROTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROTO est expirée depuis le 31 juillet 1996.
MARCOULET Joseph a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07